LE PETIT BASQUE

LE PETIT BASQUE, SAS

Présentation de la marque LE PETIT BASQUE

Déposée le 4 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-24 du 16 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE domicilié(e) 0 ZAC LA PRADE - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 685 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROQUINARCH Xavier domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque LE PETIT BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3427538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT BASQUE arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

LE PETIT BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE BREBIS , (Marque figurative) , DOUCEUR DU BERGER , LE PETIT BASQUE , Douceur Coco June , LE PETIT CAILLÉ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PTIT BREBIS , PASCAL